Lorsqu’une création est déposée sur l’internet, elle peut l’être sous une licence Créativ Commons (CC), une licence qui encadre les diverses possibilités de partage et d’utilisation sans pillage.
Plusieurs mentions sont alors à choisir par le créateur pour autoriser à distribuer ou modifier les ressources (cf. Wikimedia).
- Attribution [BY] (Attribution) : l’œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l’attribuer à l’auteur en citant son nom.
- Pas d’utilisation commerciale [NC] (Non commercial) : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
- Pas de modification [ND] (No Derivs) : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l’avance les modifications, traductions.
- Partage des conditions initiales à l’identique [SA] (Share Alike) : le titulaire des droits peut autoriser à l’avance les modifications ; peut se superposer l’obligation (SA) pour les œuvres dites dérivées d’être proposées au public avec les mêmes libertés que l’œuvre originale (sous les mêmes options Creative Commons).
- Zero : le créateur renonce à ses droits. Aucune limite à la diffusion de l’œuvre n’existe, sous réserve des législations locales. Dans un certain nombre d’États, la licence CC0 équivaut à la licence CC-BY.