Les dispositions du présent arrêté sont entrées en vigueur à la rentrée de l’année scolaire 2019.

Attention
L’arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d’enseignement d’arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel a été abrogé à la rentrée de l’année scolaire 2019 pour la classe de seconde, à la rentrée de l’année scolaire 2020 pour la classe de première et à la rentrée de l’année scolaire 2021 pour la classe terminale.